Avis d’opéré

L’avis d’opéré est le document communiqué par l’établissement financier, ou le courtier, à la suite de la réalisation d’une transaction sur un marché financier. Pouvant être transmis par courrier ou, plus généralement aujourd’hui, sous forme électronique, l’avis d’opéré récapitule l’ensemble des caractéristiques de l’ordre qui vient d’être exécuté.

Présentant donc en détail la transaction qui vient d’être réalisée, l’avis d’opéré permet à l’investisseur d’être informé de la date précise à laquelle a été effectuée l’opération, et lui rappelle la désignation du support et la quantité sollicitée, ainsi que le montant total du placement auquel s’ajoute un relevé des impôts et frais versés. L’avis d’opéré permet donc à l’investisseur de vérifier que l’ordre exécuté, par un intermédiaire, correspond bien à celui qu’il a donné.

En cas de litige relatif à l’exécution d’un ordre, il convient alors d’adresser, par lettre recommandée avec accusé de réception, une réclamation à l’établissement financier, ou au courtier, chargé de réaliser la transaction. Cette contestation devant se dérouler dans un délai relativement court, le plus souvent dans les 48 heures suivant la réception de l’avis d’opéré, raison pour laquelle il est important de rester vigilant, l’absence de contestation, dans les temps, étant considérée par la jurisprudence comme l’acceptation de l’opération effectuée.

L’avis d’opéré est donc un document particulièrement important, dans la mesure où il témoigne de la bonne application d’un ordre de bourse et du bon déroulement de celui-ci, permettant à l’investisseur de s’assurer qu’il a bien été passé dans les conditions qu’il a lui-même fixées.