Droit de garde

Correspondant à la rémunération demandée, par un intermédiaire financier, en contrepartie de la conservation et de la gestion des titres de bourse d’un client, les droits de garde s’appliquent donc à différents types de prestations, pouvant couvrir aussi bien le simple suivi des transactions ayant lieu sur le compte-titres que le versement des dividendes, dans le cas des actions, et des coupons, pour les obligations.

Ils peuvent être perçus sous la forme d’un forfait ne tenant pas compte du montant de l’ordre passé, ni de celui du portefeuille, ou sous celle d’un forfait par paliers, dépendant bien alors de ces différentes données considérées, cette fois-ci, par tranche de prix. D’autres modes de facturation sont également utilisés par l’intermédiaire, par exemple, d’un pourcentage fixe, prélevé sur les sommes investies, ou sur le solde du compte-titres, ou d’un pourcentage par paliers, de moins en moins élevé à mesure que les montants touchés augmentent.

Ces droits de garde restent totalement libres et peuvent, par conséquent, beaucoup varier d’un prestataire à l’autre. Le courtier choisi doit donc l’être en fonction de ses propres besoins, selon le type de placements réalisés et les supports financiers privilégiés.

Ayant toujours la volonté d’attirer un public de plus en plus large, les courtiers mettent régulièrement à la disposition de leurs futurs clients des offres promotionnelles plus ou moins attractives mais pour lesquelles il reste toutefois préférable de rester vigilant et de bien vérifier les conditions proposées à la fin de cette période aux tarifs avantageux, d’autant plus que les banques en ligne proposent désormais des formules sans droits de garde.